U cunsigliu municipali si farà u 17 di lugliu à 6 ori in Casa Cumuna
Le conseil municipal se réunira en séance publique le jeudi 17 juillet 2025 à 18h00.
Retrouvez la séance du conseil municipal en direct sur notre chaine Youtube Cità d’Aiacciu Tv
Ordre du jour :
1 – Information Aménagement – Urbanisme
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
2 – Information sur les actions de proximité
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, Adjoint délégué
3 – Concession d’aménagement de l’Ecoquartier de la Miséricorde – Approbation de la programmation issue du plan guide et modalités d’organisation d’une nouvelle séquence de concertation
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
4 – Concession d’aménagement de l’Ecoquartier de la Miséricorde – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2024 et de l’avenant n° 3 au traité de concession.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
5 – Aménagement du cœur de ville – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2024
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
6 – Concession d’aménagement de l’Ecoquartier du FINOSELLO – Approbation du Compte rendu annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2024
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
7 – SPL AMETARRA : contrôle analogue 2024, rapport annuel des représentants de la ville d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
8 – Garantie d’emprunt pour un prêt de 1,2 M€ pour la concession d’aménagement de la Miséricorde
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
9 – Garantie d’emprunt pour un prêt de 600 000 € pour la concession d’aménagement de la Mezzana
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
10 – Attribution d’un prix aux jeunes bacheliers mention très bien
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
11 – Modification de la délibération n°2024/146 concernant les modalités de l’enquête publique pour le projet de centrale photovoltaïque sur le secteur de Saint-Antoine
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
12 – Autorisation de renouvellement de la charte PELAGOS
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
13 – Modification du plan de financement des travaux de modernisation de l’éclairage public – phase 2.
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
14 – Adoption du projet éducatif local « Zitelli d’Aiacciu » 2025-2028
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
15 – Avenant à la convention de labélisation de la Cité Educative 2024-2026
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
16 – Actualisation des tarifs de la restauration scolaire, des activités péri et extrascolaires et du forfait communal – année scolaire 2025-2026
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
17 – Autorisation donnée au Maire d‘allouer une indemnité provisoire à la SARL 3JF- le Bocadillo au titre des préjudices subis par les commerçants dus aux travaux du parking et de la place du Diamant
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
Co rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
18 – Autorisation donnée au Maire d‘allouer une indemnité provisoire à la SARL B612 au titre des préjudices subis par les commerçants dus aux travaux du parking et de la place du Diamant
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
Co rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
19 – Autorisation donnée au Maire d‘allouer une indemnité provisoire à la SARL MILO- YOPOVO au titre des préjudices subis par les commerçants dus aux travaux du parking et de la place du Diamant
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
Co rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
20 – Autorisation donnée au Maire d‘allouer une indemnité provisoire à la SAS JL NAPO au titre des préjudices subis par les commerçants dus aux travaux du parking et de la place du Diamant
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
Co rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
21 – Autorisation donnée au Maire d‘allouer une indemnité provisoire à la SAS le campus- BRASSERIE DIAMANT au titre des préjudices subis par les commerçants dus aux travaux du parking et de la place du Diamant
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
Co rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
22 – Autorisation donnée au Maire d‘allouer une indemnité provisoire à la SARL MARAL au titre des préjudices subis par les commerçants dus aux travaux du parking et de la place du Diamant
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
Co rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
23 – Autorisation donnée au Maire d‘allouer une indemnité provisoire à la SARL LA RIVIERA – LE PIGALE au titre des préjudices subis par les commerçants dus aux travaux du parking et de la place du Diamant
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
Co rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
24 – Autorisation donnée au Maire d‘allouer une indemnité provisoire à la SARL PNC-le Chiara au titre des préjudices subis par les commerçants dus aux travaux du parking et de la place du Diamant
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
Co rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
25 – Autorisation donnée au Maire d‘allouer une indemnité provisoire à la SAS Diamant Noir au titre des préjudices subis par les commerçants dus aux travaux du parking et de la place du Diamant
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
Co rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
26 – Gestion des sentiers patrimoniaux : prise de compétence des sentiers du domaine des Milelli par la CAPA
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
Corapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
27 – Conservatoire Henri Tomasi – Approbation du principe de concession de service pour la gestion du CERMN (Centre d’Enseignement et de Ressources Musicales Numériques)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
28 – Convention de mise en réserve du groupe sculpté de Saint Jean-Baptiste, classé Monument Historique, au Centre de Conservation et de Restauration du Patrimoine Corse à Calvi
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
29 – Demande du label « Ma commune/Mon interco aime lire et faire lire »
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
30 – Modification des tarifs applicables à l’école municipale de danse
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
31 – Renouvellement du partenariat avec le Centre Méditerranéen de la Photographie pour la période 2025 – 2028
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
32 – Partenariat d’animation en réalité virtuelle au sein de la Bibliothèque patrimoniale Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
33 – Attribution du Prix de la Communication Scientifique 2025
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
34 – Convention d’occupation précaire des douves de la Citadelle Miollis 2025 Ville – SPL Ametarra
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
35 – Appel à projet CDC 2025 – Demande d’aide de soutien aux financements des communes
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
36 – Financement de la Jonction entre le Palais Fesch – musée des Beaux-Arts et la Chapelle Impériale
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
37 – Nouvelles modalités de tarification des abonnements au regard des contraintes d’exploitation du parking Diamant
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Co rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, adjoint délégué
38 – Création et révision des autorisations de programmes de la décision modificative n°1 du budget principal 2025
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
39 – Création et révision des autorisations d’engagement de la décision modificative n°1 du budget principal 2025
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
40 – Budget principal : Décision modificative n°1 – exercice 2025
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
41 – Programme voirie 2025
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
42 – Modification de la Convention Ville-CAPA, afférente à la création d’un Transport en Commun en Site Propre (TCSP) intégrant un dispositif de régulation du trafic et mise en place d’un bus à Haut Niveau De Service (BHNS)
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
43 – Approbation du principe de la cession d’emprises de voiries par ERILIA au profit de la Ville – Rue Jacques GAVINI et Rue Paul GIACOBBI sises aux Salines
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
Co rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, adjoint délégué
44 – Quartier du Vazzio – Acquisition foncière
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
45 – Actualisation du programme de mise en œuvre d’une plateforme collaborative d’alerte et de gestion du risque inondation
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
46 – Approbation des versions 2025 du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de la Ville d’Ajaccio, du Document d’Information Communal sur les Risque Majeurs (DICRIM) et de l’affiche d’information sur les risques et consignes.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
47 – Intégration du dispositif d’évacuation du téléporté urbain « Angelo » au Plan Communal de Sauvegarde de la commune d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
48 – Bail rural portant sur 729m² de la parcelle cadastrée section AV n°7 de plus grande étendue (3170m²) appartenant au domaine privé de la Ville
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
49 – Modification de la délibération n°2024/278 du 9 décembre 2024 relative à une convention pour l’exploitation de stations de télémesures
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
50 – Signature d’une convention de renouvellement avec la SAS INFRACOS
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
51 – Cession d’une parcelle de terre cadastrée Section BK n°182 sise rue Maréchal Lyautey au profit de la Société 3F SUD-GROUPE ACTION LOGEMENT
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
52 – Vente des locaux situés au 19, avenue Noël FRANCHINI par l’Office Foncier de la Corse à ADOMA
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
53 – Modification de cinq emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
54 – Attribution de subventions aux associations pour l’exercice 2025
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
55 – Modification du mode de facturation des installations sportives des collèges et lycées
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre Sollacaro, conseiller municipal délégué
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