U prossimu cunsigliu municipali si farà u 9 d’aprili in casa cumuna
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Ordre du jour :
1 – Constitution d’une commission municipale
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
2 – Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
3 – Mise en place d’une Commission d’Appel d’Offres et élection des membres
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
4 – Mise en place d’une commission en charge des délégations de services publics et élection des membres
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
5 – Commission Consultative pour les Services Publics Locaux exploités en régie ou dans le cadre d’une convention de gestion déléguée
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
6 – Désignation des délégués de la Ville d’Ajaccio au comité syndical du syndicat mixte du Grand site des Îles Sanguinaires et de la pointe de la Parata
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
7 – Renouvellement des représentants de la Ville d’Ajaccio au sein des instances de la SPL MUVITARRA
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
8 – Désignation des représentants au conseil d’administration et à l’assemblée générale des actionnaires de la SPL AMETARRA
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
9 – Nomination des membres du conseil d’exploitation de la régie des parkings
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
10 – Désignation d’un conseiller en charge des questions de défense
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
11 – Commission d’indemnisation amiable permanente de la ville d’Ajaccio pour les préjudices économiques et commerciaux subis par les professionnels riverains d’aménagement sous maîtrise d’ouvrage de la Commune d’Ajaccio – Désignation des représentants
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
12 – Commission d’attribution des subventions des aides à la pierre. Désignation des membres du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
13 – Comité syndical du syndicat mixte du conservatoire de musique, danse et art dramatique de Corse Henri Tomasi – Désignation du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
14 – Centre de formation des apprentis. Désignation des membres du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
15 – Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance. Désignation des membres du conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
16 – Désignation de membres du Conseil Municipal pour les instances de la Société Informatique & Télématique Corse (SITEC)
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
17 – Conseil d’administration du PACT-ARIM. Désignation d’un membre du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
18 – Commission du patrimoine historique de le Ville et de dénomination des rues et places. Désignation des membres du Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
19 – Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable d’Ajaccio (CLSPR)
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
20 – Composition du Conseil d’administration de la régie municipale de la Grande Halle du Stiletto « U Palatinu »
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
21 – Protocole d’accord VILLE D ‘AJACCIO/VILLE DE LA MADDALENA. Désignation des représentants de la Ville d’Ajaccio au Comité de Coordination
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
22 – Comité de suivi de la révision du règlement local de publicité. Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
23 – Désignation d’un membre du Conseil Municipal appelé à siéger au collège des élus du conseil d’administration de la plateforme d’initiative locale.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
24 – Collège des membres partenaires de l’association « couveuses d’entreprises à l’essai ». Désignation des membres du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
25 – Conseil d’exploitation du Port de Plaisance « Charles Ornano » – Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
26 – Conseil portuaire pour les activités « Pêche-Plaisance » – Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
27 – Conseil portuaire pour les activités « Commerce » – Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
28 – Conseils de surveillance du centre hospitalier de Notre Dame de la Miséricorde et du centre hospitalier de Castelluccio – Désignation des représentants de la Ville
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
29 – Désignation des membres du Conseil Municipal pour représenter la Ville à la fédération Européenne des cités napoléoniennes.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
30 – Conseil d’écoles des établissements scolaires du premier degré – Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
31 – Commission permanente des collèges et lycées – Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
32 – Conseils d’administration des établissements publics – Collèges et Lycées – Désignations des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
33 – Comité de gestion des écoles privées – Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
34 – Comité d’administration de la Caisse des Ecoles- Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
35 – Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au conseil d’administration de l’ADIL (Agence Départementale Information Logement)
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
36 – Conseil d’administration de l’atelier permanent d’initiative à l’environnement urbain d’Ajaccio (APIEU)
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
37 – Désignation des membres du conseil de discipline de recours.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
38 – Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la commission communale des impôts directs
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
39 – Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la commission intercommunale des impôts directs
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
40 – Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale et Culturelle (CASC) « U BORGU » – Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
41 – Conseil d’administration de la Mission Locale – Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
42 – Désignation des représentants au conseil d’administration de la société publique locale SPL M3E
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
43 – Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la commission de contrôle chargée de la révision des listes électorales à la suite de l’élection municipal du 22 mars 2026
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
44 – Renouvellement de la commission extra-municipale chargée des halles foires et marchés et d’une commission extra-municipale chargée de l’occupation commerciale du domaine public
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
45 – Correspondant incendie et secours. Désignation d’un membre du conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
46 – Association Agir contre le logement vacant – Désignation d’un membre du conseil municipal et d’un suppléant
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
47 – Désignation d’un membre du conseil municipal aux instances de gouvernance du Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (CEREMA)
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
48 – Désignation d’un représentant de la ville au conseil d’administration de l’office de l’habitat (OPH) de la communauté d’agglomération du pays Ajaccien
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
49 – Désignation du représentant de la ville d’Ajaccio aux instances de gouvernance des sites NATURA 2000 « Capo di Feno » et « Campo Dell’Oro »
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
50 – Office Intercommunal de Tourisme. Désignation d’un représentant de la ville d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
51 – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
52 – Rapport support au débat d’orientation budgétaire 2026
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
