U prossimu cunsigliu municipali si farà u 25 di ghjugnu à 6 ori di sera in casa cumuna
La réunion du conseil municipal se réunira en séance publique, le jeudi 25 juin 2026 à 18h00, afin d’examiner l’ordre du jour suivant :
1 – Mise à jour du Règlement intérieur du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
2 – Modification de la délibération N° 2026/046 du 9 avril 2026 relative à la désignation des représentants au conseil d’administration de la société publique locale SPL M3E
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
3 – Attribution de récompenses et d’aides relatives aux projets portés par la Direction Jeunesse et Vie des Quartiers
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
4 – Approbation du compte financier unique 2025 du budget de la régie à autonomie financière du port
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
5 – Affectation définitive des résultats 2025 du budget de la régie à autonomie financière du port de plaisance
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
6 – Approbation du compte financier unique 2025 du budget de la régie autonome des Parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
7 – Report des résultats 2025 – Compte Financier Unique du budget de la Régie Autonome des Parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
8 – Approbation du compte financier unique 2025 du budget principal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
9 – Affectation définitive des résultats 2025 du budget principal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
10 – Travaux d’aménagement de la pépinière municipale de Suartello – Programme 2026
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
Co rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
11 – Acceptation d’un fonds de concours pour la Patinoire année 2025
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
12 – Plan local d’urbanisme : modification simplifiée n°1 Ecoquartier Finosello, Bilan de la mise à disposition et approbation
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
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13 – PLan local d’urbanisme : déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 centrale photovoltaïque Saint-Antoine
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
Co rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
14 – Délibération de signature consentie à Madame Raphaële Deconstanza en application de l’article L422-7 du code de l’urbanisme en vue de signer le permis de construire déposé par Monsieur le Maire
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
15 – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d’occupation à titre gratuit, au profit de l’association Culturelle Loisirs Animations Mezzavia (ACLAM), portant sur un local situé au premier étage d’un immeuble à Mezzavia, cadastré section AO n°16, 106,167, 169 et 170, appartenant à la Commune d’Ajaccio.
Rapporteur : Madame Raphaële Deconstanza, Adjointe déléguée
16 – Convention d’occupation à titre gratuit, au profit de l’association TED et les Autres portant sur un local de 80 m²sis l’immeuble situé à Mezzavia, cadastré section AO n°16, 106,167, 169 et 170, appartenant à la Commune d’Ajaccio.
Rapporteur : Madame Raphaële Deconstanza, Adjointe déléguée
17 – Autorisation donnée au Maire pour signer une convention avec la TOTEM France portant mise à disposition d’un emplacement de 4, 83 m² sis à AJACCIO (20000) lieudit Caniccio, route des Sanguinaires, Section CM Parcelle n°65, afin d’y installer un relais de radiotéléphonie.
Rapporteur : Madame Raphaële Deconstanza, Adjointe déléguée
18 – Convention de servitude au profit de la société Electricité de France EDF sur la parcelle communale section A n° 1430, lieudit Stiletto 20000 AJACCIO en vue de l’implantation d’une ligne souterraine
Rapporteur : Madame Raphaële Deconstanza, Adjointe déléguée
19 – Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieur (TLPE) 2027
Rapporteur : Madame Raphaële Deconstanza, Adjointe déléguée
20 – Approbation du Plan de Prévention des Bruits Environnementaux (PPBE) des infrastructures de transport terrestres dit de 4eme échéance
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, adjoint délégué
21 – Actualisation des tarifs de la restauration scolaire, des activités péri et extrascolaires et du forfait communal en fonction de l’indice des prix à la consommation – année scolaire 2026-27
Rapporteur : Madame Laetitia Costa, Adjointe déléguée
22 – Renouvellement du dispositif « City pass pays d’Ajaccio » : partenariat entre le Palais Fesch et l’Office Intercommunal du Tourisme
Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, Adjoint délégué
23 – Tarification de la programmation musicale du Palais Fesch – musée des Beaux-Arts 2026 – saisons estivale et hivernale
Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, Adjoint délégué
24 – Formation des élus : adoption des modalités de mise en oeuvre.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
25 – Création de 2 postes pour des missions de services civiques
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
26 – Création d’emplois budgétaires destinés à faire face à un besoin saisonnier et pouvant être pourvus par des agents non titulaires
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
27 – Délibération Fixant la composition des Commissions Administratives Paritaires (CAP) pour les catégories A, B et C
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
28 – Délibération fixant la composition de la Commission Consultative Paritaire (CCP)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
29 – Délibération fixant la composition du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FSSSCT)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
30 – Modification de deux emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
31 – Programmation Culturelle Municipale des Spectacles Vivants – Saison culturelle septembre 2026 à juin 2027
Rapporteur : Madame Marie-France Colonna d’Istria, Adjointe déléguée
32 – Programmation Culturelle Municipale des Rencontres et Conférences – Saison culturelle de septembre 2026 à juin 2027
Rapporteur : Madame Marie-France Colonna d’Istria, Adjointe déléguée
33 – Programmation Culturelle Municipale en Arts Plastiques – Saison culturelle Septembre 2026 à juin 2027
Rapporteur : Madame Marie-France Colonna d’Istria, Adjointe déléguée
34 – Programmation Culturelle Municipale des actions de Médiations – Saison culturelle Septembre 2026 à juin 2027
Rapporteur : Madame Marie-France Colonna d’Istria, Adjointe déléguée
35 – Complément des tarifications applicables aux manifestations programmées par la Ville au Théâtre Empire et à l’Espace Diamant
Rapporteur : Madame Marie-France Colonna d’Istria, Adjointe déléguée
36 – Complément de l’offre tarifaire pour l’Ecole Municipale de Danse
Rapporteur : Madame Marie-France Colonna d’Istria, Adjointe déléguée
37 – Programmation de la Ville d’Ajaccio pour la saison Estivale 2026
Rapporteur : Madame Marie-France Colonna d’Istria, Adjointe déléguée
Co rapporteur : Madame Christelle Combette, conseillère municipale déléguée
