Le conseil municipal se réunira en séance publique le lundi 9 décembre 2024 à 18h00, afin d’examiner l’ordre du jour suivant :
- Information sur la visite papale.
1 – Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) de préfiguration Avenue Noël Franchini
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
2 – Instauration d’un sursis à statuer sur le périmètre d’étude de l’Atelier des Territoires Noël Franchini
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
3 – Validation du Compte rendu annuel au concédant (CRAC) 2023 – Concession d’aménagement de la Miséricorde
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
4 – Révision des modalités de tarification du stationnement payant sur voirie
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
5 – Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2025
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
6 – Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à la SAS FACE, enseigne 427 – american restaurant (ancien Big Fernand).
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
7 – Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à La SARL MURATORRE, enseigne café de Paris.
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
8 – Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à La SAS PAOMA enseigne le Globo
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
9 – Aménagement du Centre d’enseignement et de ressources musicales et numériques (CERMN)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
10 – Partenariat entre le Palais Fesch-musée des Beaux-Arts et la Société des Amis du Louvre
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
11 – Acquisitions et Donations au bénéfice du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts pour l’année 2025
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
12 – Première phase de la programmation de recherches, de conservation et de médiation culturelle du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts pour l’année 2025
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
13 – Programmation d’actions en faveur du patrimoine pour l’année 2025 dans le cadre du label Ville et Pays d’Art et d’Histoire
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
14 – Acquisitions au bénéfice de la Bibliothèque patrimoniale Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
15 – Programme d’animations 2025 du réseau des bibliothèques et médiathèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
16 – Subvention pour la restauration, l’enrichissement et la valorisation du fonds ancien
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
17 – Subvention pour le renouvellement du fonds documentaire des bibliothèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
18 – Décision modificative n°3 relative au budget du Parking
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
19 – Décision modificative n°2 relative au budget annexe ANRU
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
20 – Décision modificative n°3 du budget principal 2024 : création et modification des Autorisations de Programme & Autorisations d’Engagement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
21 – Décision modificative n°3 du budget principal de la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
22 – Ouverture des crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2025 du Budget Principal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
23 – Ouverture des crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2025 du Budget du Stationnement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
24 – Ouverture de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2025 du budget de la régie à autonomie financière des parkings
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
25 – Ouverture des crédits d’investissements par anticipation pour l’exercice 2025 du budget de la régie à autonomie financière du port de plaisance Charles Ornano
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
26 – Approbation de la convention de financement du déficit d’exploitation de la distribution de gaz au titre de l’exercice 2024
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
27 – Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans les écoles maternelles de la commune d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
28 – Travaux de rénovation et réaménagement des nouveaux bureaux de la Direction de l’éducation et de la vie scolaire (EVS)
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
29 – Rapport annuel des recours administratifs préalables obligatoires
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
30 – Autorisation donnée au Maire pour signer 5 Conventions pour l’exploitation de stations de télémesure sur des parcelles privées
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
31 – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d’occupation à titre gratuit, au profit de l’association Culturelle Loisirs Animations Mezzavia (ACLAM), portant sur un local situé au premier étage d’un immeuble à Mezzavia, cadastré section AO n°16, appartenant à la Commune d’Ajaccio.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
32 – Soutien financier aux copropriétés de la résidence BINDA dans le cadre de l’OPAH copropriétés dégradées des Cannes : individualisation des subventions
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
33 – Individualisation de subventions dans le cadre de l’OPAH copropriétés dégradées des Cannes (parties privatives)
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
34 – Mise en place du nouveau régime indemnitaire de la filière police- Instauration de l’indemnité Spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
35 – Renouvellement de la subvention aux organisations syndicales représentatives et signature d’une convention
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
36 – CITY TRAIL 2024 (modification de la délibération n° 2024/243, Festivités de Noël)
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
37 – Attribution d’une subvention d’équipement au GFCA Volleyball
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
38 – Programmation 2025 des services de la Direction Jeunesse et Vie des Quartiers
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
