U prossimu cunsigliu municipali si farà l’11 di dicembri in Casa Cumuna à 6 ori di sera
Retrouvez la séance du conseil municipal en direct sur Youtube sur notre chaine Cità d’Aiacciu Tv
La réunion du conseil municipal se tiendra le jeudi 11 décembre 2025 à 18h00 en séance publique afin d’examiner l’ordre du jour suivant :
1 – Dénomination d’un espace public du nom de « Promenade Pape François ».
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
2 – Attribution d’une subvention annuelle, une subvention exceptionnelle à l’association ACA Football et signature d’une convention triennale 2026-2028
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Co rapporteur: Madame Aurelia Massei, adjointe déléguée
3 – Mise à disposition temporaire d’une tribune amovible au profit de l’association ACA football
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Co rapporteur: Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
4 – Attribution d’une subvention annuelle, une subvention exceptionnelle à l’association GFCA Football et signature d’une convention triennale 2026-2028
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Co rapporteur: Madame Aurelia Massei, adjointe déléguée
5 – Ecoquartier de la Miséricorde approbation d’une convention avec l’Etat, la SPL Ametarra et le Cerema portant sur une mission d’appui en ingénierie
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
6 – Présentation du rapport d’observations définitives de la chambre Régionale des comptes relatif à la SPL Ametarra
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
7 – Modification des statuts de la SPL Ametarra – création d’une branche « énergie » en charge de l’étude et du développement de réseaux de chaleurs urbains sur le territoire du Pays Ajaccien
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Co-rapporteur: Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
8 – Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2026
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
9 – Convention d’exploitation pour un site de production photovoltaïque en toiture d’un bâtiment communal
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
Corapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
10 – Approbation du principe de transfert de gestion du bâtiment du Conservatoire au syndicat Mixte Henri Tomasi
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
11 – Attribution de la concession de Service Public pour l’exploitation du Centre d’Enseignement et de Ressources Musicales Numériques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
12 – Attribution d’une subvention annuelle à l’association Filu d’Amparera et signature d’une convention triennale 2026-2028
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
13 – Création du Jeune Ballet Ajaccien
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
14 – Aide financière en investissement pour des travaux de rénovation à l’Aghja
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
15 – Convention de partenariat animation en réalité virtuelle bibliothèque Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
16 – Programme animations 2026 réseau bibliothèques et médiathèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
17 – Programmation 2026 Palais Fesch-Musée des Beaux-Arts et du label VPAH (Ville et Pays d’Art et d’Histoire)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
18 – Complément de programmation en spectacle vivant saison 2025/2026
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
19 – Autorisation de demande de subventions d’investissements pour la direction du Patrimoine
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
20 – Subvention pour le renouvellement du fonds documentaire des bibliothèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
21 – Demande de subvention pour la restauration, l’enrichissement et la valorisation du fonds ancien
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
22 – Autorisation de demande de subventions d’investissements pour direction de la Culture
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
23 – Partenariat avec l’Office Intercommunal de Tourisme pour la commercialisation de visites de découverte de la Bibliothèque Patrimoniale Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
24 – Clôture du récolement décennal de la collection du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
25 – Autorisation à concourir au prix des Rubans du Patrimoine
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
26 – Convention de financement déficit d’exploitation de la distribution de gaz exercice 2025
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
27 – Approbation de la décision modificative N°2 de l’exercice 2025. Budget Principal Ville
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
28 – Décision modificative n°2 du Budget principal : Création et modification des Autorisations de programme (AP)
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
29 – Création et révision des autorisations d’engagement de la décision modificative n°2 du budget principal 2025
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
30 – Adoption du budget supplémentaire du port Charles Ornano
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
31 – Conditions d’ouverture anticipée de crédits avant l’adoption du budget principal 2026
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
32 – Conditions d’ouverture anticipée de crédits d’investissement avant l’adoption du budget primitif de la régie des parkings 2026
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
33 – Ouverture des crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2026 de la régie à autonomie financière du port de plaisance
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
34 – Modification du plan de financement du Conservatoire régional de musique Henri Tomasi – sollicitation FEDER & Fonds ETAT
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
35 – Nouvelle procédure de Délégation de Service Public pour l’exploitation du Tennis Club du Casone
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
36 – Nouvelles modalités de tarification des abonnements au regard des contraintes d’exploitation du parking Diamant
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
37 – Renouvellement de matériels sportifs pour les gymnases de la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
38 – Avenant à la convention de mise en œuvre de l’ITI (Investissement Territorial Intégré)
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
39 – Modification de la délibération n°2025-132 en date du 17 juillet 2025 relative à la garantie d’emprunt pour un prêt de 0.6 M€ pour la concession d’aménagement de Mezzana
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
40 – Modification du plan de financement de la délibération 2021_271, afférente aux travaux de jonction entre le Palais Fesch – musée des Beaux-Arts et la Chapelle Impériale
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
41 – Programme de sécurisation et de confortement de la falaise Saint-Roch
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
42 – Sollicitation de financement pour les travaux du mur de soutènement Torreta
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
43 – Travaux de déplacement de bornes – Place Abbatucci –
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
44 – Délibération afférente au versement du fonds de concours de la CAPA pour la réalisation des travaux de rénovation des locaux Orange Diamant II
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
45 – Sollicitation des financements 2026 auprès des services de l’Etat
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
46 – Adoption d’un protocole transactionnel relatif au transport des œuvres des expositions temporaires de l’été 2024
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
47 – Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Monsieur MARTINETTI Ange-Mathieu
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
48 – Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans les écoles maternelles de la commune d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
49 – Création d’une voie de bus en site propre – Convention de subdélégation de maîtrise d’ouvrage entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien et la Ville d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
50 – Echange parcellaire entre la Ville d’Ajaccio et la SPL Ametarra – Conservatoire Henri Tomasi
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
51 – SPR site patrimoniale remarquable : Elaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
Co rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
52 – Convention de partage des données des stations hydrométriques entre la Commune d’Ajaccio, la société CENEAU et la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (CAPA)
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
53 – Individualisation de subventions dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat-Copropriétés dégradées des Cannes et des Salines
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
54 – Avenant n°1 à la convention portant sur l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain de la ville d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
55 – Modification de la Délibération n°2024/278 du 9 décembre 2024 ayant autorisé le Maire à signer 5 Conventions pour l’exploitation de stations de télémesure
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
56 – Plan Local d’Urbanisme d’Ajaccio – Modification simplifiée n° 1 Ecoquartier Finosello
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
57 – Plan Local d’Urbanisme d’Ajaccio – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 – Projet de STEP secteur Saint-Antoine
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
Co rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
58 – Mise à disposition d’informations météorologiques entre Météo-France et la Commune d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
59 – Convention de servitudes au profit d’EDF SEI Corse sur la parcelle communale cadastrée section CK n°0017 Groupe Scolaire TINO ROSSI
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
60 – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d’occupation à titre gratuit, au profit de l’association INIZIATIVA d’un local situé à AJACCIO
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
61 – Autorisation donnée au Maire d’Ajaccio de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d’Ajaccio (collectivité d’origine) et la Ligue Corse de Football (structure d’accueil).
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
.
62 – Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la Ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
63 – Modification d’emplois permanents suite au Comité Social Territorial du 30 septembre 2025 et au Comité social territorial du 18 novembre 2025.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
64 – Modification de sept emplois permanents.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
65 – Modification des modalités de remboursement des frais de déplacements
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
66 – Modification du RIFSEEP pour les agents de la Mairie d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
67 – Modification du cout forfaitaire du télétravail
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
68 – Modification du régime indemnitaire des agents de la Filière POLICE – Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
69 – Nomination de 9 agents recenseurs
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
.
70 – Festa di a lingua corsa in Aiacciu 2026
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
71 – Festivités de Noël 2025- City trail
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
72 – Programmation d’animations pour l’année 2026 des services de la Direction Jeunesse et Vie des Quartiers
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
