Délibérations du 1 février 2023

Cunsigliu Municipali di u 1 di frivaghju

Ordres du jour déliberations


Voici le nouvel ordre du jour du prochain conseil municipal :

1Débat d’orientation budgétaire 2023
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
2Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
3Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2023 pour le budget principal de la Ville d’Ajaccio, le budget annexe de l’ANRU et le budget annexe du stationnement, à l’occasion du passage à la nomenclature comptable M57 
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
4Modification de la délibération n° 2022/271 en date du 25 novembre 2022 – Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien dans le cadre de travaux de réhabilitation de 13 logements sociaux vacants Quartier PIETRALBA à AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
5Modification de la délibération n° 2022/272 en date du 25 novembre 2022 – Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien dans le cadre de travaux de réhabilitation de 40 logements sociaux vacants dans différents quartiers à AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
6Modification de la délibération n°2022/273 en date du 25 novembre 2022 – Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien dans le cadre de travaux de réhabilitation de 9 logements sociaux vacants Quartier SAINT JEAN à AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
 
7Délégation de service public pour l’exploitation du service public de distribution de gaz
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 

Liste des délibérations

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