Délibérations du 15 février 2023

U prossimu cunsigliu municipali si farà u 15 di frivaghju in casa cumuna

Ordres du jour déliberations


Voici l’ordre du jour du conseil municipal :

1Adhésion à l’association VILLES DE FRANCE
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
2Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis préalable au projet de Délégation de Service Public pour l’exploitation de la fourrière automobile municipale.
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
 
3Adhésion au Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (CEREMA)
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
 
4Création d’une centrale photovoltaïque au sol sur les sites dégradés du vallon de Saint-Antoine
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
 
5Partenariat entre la Ville d’Ajaccio et la Ville d’Ierissos en Grèce
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
6Projet d’éducation artistique et culturelle en milieu scolaire
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
7Prêt d’ouvrages de la Bibliothèque Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
8Prêts d’œuvres du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts au bénéfice de musées français et italiens pour l’année 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
9Conventions de partenariat avec des communes de la CAPA pour l’accueil des enfants dans les Accueils de Loisirs Sans Hébergement – Année 2023
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
 
10Financement de voyages scolaires -Année scolaire 2022/2023
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
 
11Modification du règlement intérieur du guichet unique
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
 
12Reconduction de la convention avec la Fondation du Patrimoine relative à la réhabilitation du patrimoine bâti privé non protégé
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
 
13Avenant n°2 à la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat- Copropriétés Dégradées des Cannes
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
 
14Convention de mise à disposition au profit de la Ville d’Ajaccio de Points d’Eau Incendie appartenant à des propriétaires privés 
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
 
15Refonte du règlement Municipal d’aide à la pierre comprenant la prime ascenseur et extension du périmètre éligible
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
 
16Étude préalable en vue du classement de l’extension du Périmètre du Site Patrimonial Remarquable
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, Adjointe déléguée
 
17Convention entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales concernant le financement du Relais Petite Enfance, période 2023-2026
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
 
18Conventions entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales concernant le financement des établissements d’accueil de jeunes enfants, période 2023-2026
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
 
19Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention relative au financement d’actions menées par la Ville d’Ajaccio et la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien à destination des personnes en situation de handicap.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 Co-rapporteur : Madame Marine Schinto, Conseillère municipale
 
20Modification de quatre emplois permanents.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
21Acceptation du fonds de concours de la patinoire année 2022
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
 
22Autorisation de la création de 2 postes de Mission de Service Civique
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
 

Liste des délibérations

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