Délibérations du 30 novembre 2023

Eccu i deliberazioni di u cunsigliu municipali di u 30 di nuvembri

Ordres du jour déliberations


Voici l’ordre du jour du conseil municipal :

1 – Rapport d’information. Bilan de l’expérimentation de la piétonnisation de la ville génoise du 21 juin au 17 septembre 2023.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
Corapporteur : Monsieur Alexandre Farina, adjoint délégué
 
2Rapport annuel des représentants de la Ville d’Ajaccio, administrateurs de la SPL AMETARRA au titre de 2022 – Contrôle Analogue, rapport d’activités 2022 et comptes annuels 2022
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
3Validation du Compte rendu annuel au concédant (CRAC) 2022 et de l’avenant n°10 – Concession d’aménagement du Cœur de Ville
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
4Validation du Compte rendu annuel au concédant (CRACL) à fin 2022 et de l’avenant n°2 – Concession d’aménagement de la MISERICORDE
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
5Validation du Compte rendu annuel au concédant à fin 2022 – Concession d’aménagement « FINOSELLO »
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
 
 
6Convention de Partenariat avec l’Institut National des Sciences Appliquées (INSA) Centre Val de Loire (département École de la Nature et du Paysage de Blois)
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
 
7Reconduction de l’autorisation de faire appel à candidature pour les campagnes Pavillon Bleu 2024-2025-2026
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
 
 
8Travaux de remise à niveau du stade Jean Fabiani
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
 
9Complément – actions de médiation culturelle – 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
10Expositions temporaires du Palais-Fesch-musée des Beaux-Arts année 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
11Participation de la Ville d’Ajaccio au projet Leghe è Cumedie 2024
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
12Programme d’actions en faveur du patrimoine pour l’année 2024 dans le cadre du Label Ville et Pays d’Art et d’Histoire
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
13Programme de médiation et valorisation culturelles 2024 Palais Fesch-musée des Beaux-Arts
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
14Edition, Recherche, Programmation scientifique 2024 
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
15Tarifs actualisés – école & cinéma 2023
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
 
16Approbation de la décision modificative 1 de l’exercice 2023 du budget annexe de l’Anru
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
17Adoption du budget supplémentaire 2023 du budget annexe du stationnement 
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
18Approbation de la décision modificative 3 de l’exercice 2023 du budget principal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
19Création et révision des Autorisations de Programmes (AP) et Autorisations d’Engagements (AE) dans le cadre du vote de la décision modificative n°3 du budget principal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
20Garantie d’emprunt pour un prêt de 1 M€ pour la concession Cœur de ville – Crédit Agricole
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
21Garantie d’emprunt pour un prêt de 1 M€ pour la concession Cœur de ville – Banque Postale
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
22Financements complémentaires dédiés aux opérations intitulées « QUALIPORTI » & « ADAPT »
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
23Signature de la convention et avenants relatifs au remboursement partiel des travaux de rénovation des locaux de la médecine préventive entre la CAPA et la Ville
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
 
24Dénomination nouvelle du « Chemin des Écoliers » , « Rue Ange REZOAGLI »
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
Corapporteur : Monsieur Paul MANCINI, conseiller municipal délégué.
 
25Extension du périmètre autorisant à bénéficier du tarif résident en zone payante
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
 
26Programme d’entretien, de requalification et de valorisation de la voirie pour l’année 2024
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
 
27Projet de rénovation de l’isolation et de l’étanchéité de la toiture du centre technique municipal avec installation d’une centrale photovoltaïque
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
Corapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
 
28Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d’un litige opposant la Ville à la SCI MAELISSA 
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
29Passage à la gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
 
30Partenariat avec l’éco-organisme CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets abandonnés dans l’espace public
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, Adjoint délégué
 
31Modification d’emplois permanents afin de permettre la mise en œuvre des avancements de grades et des promotions internes pour l’année 2023 (catégorie A) 
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
32Modification d’emplois suite au comité social territorial du 15 novembre 2023. 
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
33Nomination de 12 agents recenseurs
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
34Campagne de recensement de la population 2024 – Indemnités test enquête familles
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
35Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d’Ajaccio (collectivité d’origine) et l’Office public de l’Habitat de la CAPA (établissement d’accueil).
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
 
36Festivités de Noël partie 2
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
 
 
37Convention relative à la mise à disposition de personnels de la gendarmerie nationale
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
 

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