Séance du conseil municipal du 26 septembre 2024

Ordre du jour

1 – Acquisition de lots de copropriété cours Napoléon, dénommé « Galerie Napoléon » aux fins de création d’un parking souterrain

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire

2Avenant n°11 à Concession d’aménagement du Cœur de Ville – Activation de la citadelle MIOLLIS

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire

3Avis sur la conclusion, par la SPL Ametarra, aménageur du secteur de notre dame de la Miséricorde, d’un bail emphytéotique avec l’association ADAPEI 

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire

4Atlas de la Biodiversité Communale – Coût et plan de financement

Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée

5Avis sur l’extension du périmètre d’intervention du Conservatoire du littoral « Ricantu-Capitellu » sur la commune d’Ajaccio

Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée

6Convention de partenariat entre la Ville d’Ajaccio et l’AUE relative à la pose de capteurs de températures et d’humidité

Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée

7Attribution du Prix de la Communication Scientifique 2024

Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

8Programmation rencontres et conférences saison culturelle 2024/2025

Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

9Donation Marc Petit d’une œuvre intitulée « La clairière »

Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

10Autorisation d’emprunt auprès de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Corse pour le financement de l’opération de réaménagement du parking du Diamant

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

11Décision modificative n°1 du budget principal de la Ville d’Ajaccio

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

12Création et modification d’AP/CP au titre de la DM1 du budget principal 2024

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

13Attribution d’un fonds de concours à la Ville d’Ajaccio – Fonctionnement des équipements de rayonnement communautaire 2024

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

14Candidature à l’appel à projet « ITI Investissement Territorial Intégré » 

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

15Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

16Adoption du budget supplémentaire 2024 du budget annexe du stationnement

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

17Adoption de la décision modificative 2 du budget de la régie des parkings 2024 et de la révision des autorisations de programme

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

18Décision modificative n°1 du budget annexe de l’ANRU

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

19Travaux Halle Campinchi – Programme 2024

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

Co-rapporteur : Monsieur Farina Alexandre, Adjoint délégué

20Travaux de réaménagement des bureaux de la Direction Petite Enfance

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

Co rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée

21Remplacement de l’aire de jeu du jardin Elisa

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

22Travaux des cimetières communaux – Programme 2024

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

Co-rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

23Financement de la signalétique des sites communaux

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

Co-rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

24Avenants aux Conventions entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales concernant les subventions de financement des ALSH péri et extrascolaires – période 2023-2027

Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée

25Avenant à la convention entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales concernant le financement des établissements d’accueil de jeunes enfants – période 2023-2027 –

Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée

26Plan de financement pour la réalisation d’un projet artistique à l’école Pasquale Paoli

Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée

27Convention de financement des mesures de délaissement prévues par le PPRT de l’établissement ANTARGAZ

Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

28Délibération de principe de constitution d’un droit réel (bail emphytéotique ou à construction) au profit de l’association sportive « les tennis club de Mezzavia » pour la réalisation de deux terrains de padel sur une partie de la parcelle communale AT 192

Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

29Désaffectation et déclassement du domaine public communal d’un ensemble foncier composé d’une pièce (local), d’une salle d’eau avec WC, ainsi que d’une courette sur une partie non cadastrée attenant à la parcelle BX n° 325

Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

30Individualisation des subventions dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat-volet Copropriétés dégradées des Cannes

Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

31Retrait de la délibération n°2018/184 et signature d’une nouvelle convention de servitude de passage sur la parcelle communale CR n°140 au profit de la parcelle CR n°2. 

Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

32Echange parcellaire entre la Ville d’Ajaccio et le syndicat des copropriétaires « Immeuble Empire », représenté par le syndic Ajaccio Immobilier

Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

33Modification de 33 emplois permanents

Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée

34Demande d’un fonds de concours patinoire 2024

Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué

35Attribution de subventions aux associations sportives pour l’année 2024

Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée

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