Séance du conseil municipal du 26 septembre 2024

Ordre du jour

1 – Acquisition de lots de copropriété cours Napoléon, dénommé « Galerie Napoléon » aux fins de création d’un parking souterrain

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire

2 – Avenant n°11 à Concession d’aménagement du Cœur de Ville – Activation de la citadelle MIOLLIS

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire

3 – Avis sur la conclusion, par la SPL Ametarra, aménageur du secteur de notre dame de la Miséricorde, d’un bail emphytéotique avec l’association ADAPEI 

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire

4 – Atlas de la Biodiversité Communale – Coût et plan de financement

Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée

5 – Avis sur l’extension du périmètre d’intervention du Conservatoire du littoral « Ricantu-Capitellu » sur la commune d’Ajaccio

Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée

6 – Convention de partenariat entre la Ville d’Ajaccio et l’AUE relative à la pose de capteurs de températures et d’humidité

Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée

7 – Attribution du Prix de la Communication Scientifique 2024

Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

8 – Programmation rencontres et conférences saison culturelle 2024/2025

Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

9 – Donation Marc Petit d’une œuvre intitulée « La clairière »

Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée

10 – Autorisation d’emprunt auprès de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Corse pour le financement de l’opération de réaménagement du parking du Diamant

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

11 – Décision modificative n°1 du budget principal de la Ville d’Ajaccio

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

12 – Création et modification d’AP/CP au titre de la DM1 du budget principal 2024

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

13 – Attribution d’un fonds de concours à la Ville d’Ajaccio – Fonctionnement des équipements de rayonnement communautaire 2024

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

14 – Candidature à l’appel à projet « ITI Investissement Territorial Intégré » 

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

15 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

16 – Adoption du budget supplémentaire 2024 du budget annexe du stationnement

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

17 – Adoption de la décision modificative 2 du budget de la régie des parkings 2024 et de la révision des autorisations de programme

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

18 – Décision modificative n°1 du budget annexe de l’ANRU

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

19 – Travaux Halle Campinchi – Programme 2024

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

Co-rapporteur : Monsieur Farina Alexandre, Adjoint délégué

20 – Travaux de réaménagement des bureaux de la Direction Petite Enfance

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

Co rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée

21 – Remplacement de l’aire de jeu du jardin Elisa

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

22 – Travaux des cimetières communaux – Programme 2024

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

Co-rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

23 – Financement de la signalétique des sites communaux

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

Co-rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée

24 – Avenants aux Conventions entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales concernant les subventions de financement des ALSH péri et extrascolaires – période 2023-2027

Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée

25 – Avenant à la convention entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales concernant le financement des établissements d’accueil de jeunes enfants – période 2023-2027 –

Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée

26 – Plan de financement pour la réalisation d’un projet artistique à l’école Pasquale Paoli

Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée

27 – Convention de financement des mesures de délaissement prévues par le PPRT de l’établissement ANTARGAZ

Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

28 – Délibération de principe de constitution d’un droit réel (bail emphytéotique ou à construction) au profit de l’association sportive « les tennis club de Mezzavia » pour la réalisation de deux terrains de padel sur une partie de la parcelle communale AT 192

Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

29 – Désaffectation et déclassement du domaine public communal d’un ensemble foncier composé d’une pièce (local), d’une salle d’eau avec WC, ainsi que d’une courette sur une partie non cadastrée attenant à la parcelle BX n° 325

Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

30 – Individualisation des subventions dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat-volet Copropriétés dégradées des Cannes

Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

31 – Retrait de la délibération n°2018/184 et signature d’une nouvelle convention de servitude de passage sur la parcelle communale CR n°140 au profit de la parcelle CR n°2. 

Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

32 – Echange parcellaire entre la Ville d’Ajaccio et le syndicat des copropriétaires « Immeuble Empire », représenté par le syndic Ajaccio Immobilier

Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée

33 – Modification de 33 emplois permanents

Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée

34 – Demande d’un fonds de concours patinoire 2024

Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué

35 – Attribution de subventions aux associations sportives pour l’année 2024

Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée

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