Ordre du jour :
1 – Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) de préfiguration « Entrée de ville »
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
2 – Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) de préfiguration « Avenue Noël Franchini »
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
3 – Instauration d’un sursis à statuer sur le périmètre d’étude du Projet Partenarial
d’Aménagement de l’avenue Noël Franchini
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
4 – Avenant n°3 au traité de concession d’aménagement « FINOSELLO » et approbation du
Compte rendu annuel au concédant (CRAC) 2023
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
5 – Validation du Compte rendu annuel au concédant (CRAC) 2023 – Concession
d’aménagement du Cœur de Ville
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
6 – Modification de la convention de répartition des charges d’investissement pour la création d’un nouvel accès à la citadelle Miollis
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
7 – Contrat de Ville 2024-2030 : convention communale d’application
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, Adjoint délégué
8 – Approbation du bilan d’activité 2023 de la SPL M3E
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
9 – Convention d’exploitation pour deux sites de production photovoltaïque
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
10 – Délégation de service public pour l’exploitation du service public de distribution de gaz
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
11 – PHASE 1 Églises et chapelles – Travaux de rénovation urgents et de sécurisation des lieux cultuels de la commune d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
12 – Demande d’autorisation de changement d’horaires et conditions d’accès du Casino Municipal
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
13 – Protocole d’accord transactionnel fourrière automobile Andarelli Remorquage
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
14 – Programmation des actions de médiation culturelle pour la saison 2024/2025 – Période janvier à Juin 2025
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
15 – Renouvellement de la convention de labélisation de la Cité Educative 2024-2026
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, Adjointe déléguée
16 – Institution de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable d’Ajaccio (CLSPR)
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
17 – Individualisation des subventions dans le cadre de l’OPAH copropriétés dégradées des Cannes
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
18 – Attribution d’une subvention à l’Office Public de l’Habitat de la CAPA dans le cadre de l’opération d’acquisition et réhabilitation de l’immeuble sis 3, rue Frediani
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
19 – Avis de la commune sur le Plan Partenarial de Gestion des Demandeurs et
d’Informations des Demandeurs (PPGID) de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
20 – Cession de gré à gré d’une partie de terrain communal cadastré Section CR n°37 lieu dit I Frati, route des Sanguinaires au profit de Monsieur Jacques SIMONGIOVANNI
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
21 – Convention de servitude au profit de la société Electricité de France EDF sur la parcelle communale section AT n° 129, lieudit MEZZAVIA 20000 AJACCIO en vue de l’établissement d’une canalisation souterraine
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
22 – Rapports annuels du délégataire 2021, 2022 et 2023 : délégation de service public du crématorium de la commune d’Ajaccio
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
23 – Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mise à disposition de
personnel, entre la Ville d’Ajaccio (collectivité d’origine) et la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’accueil)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
24 – Modification de 4 emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
25 – Modification d’emplois permanents afin de permettre les avancements de grades et les
promotions internes au titre de l’année 2024.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
26 – Modification d’emplois permanents à la suite du Comité Social Territorial (CST)
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
27 – Nominations de 12 agents recenseurs pour la campagne 2025
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
28 – Festivités de Noël 2024
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
29 – Autorisation de la création de 3 postes de mission en service civique au sein des
services municipaux
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
30 – Tarification applicable aux exposants – Salon Nautique 2024 – Port Charles Ornano
Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, conseiller municipal délégué
31 – Tarification des diverses installations du port Charles Ornano à compter du 1er janvier
2025
Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, conseiller municipal délégué
