Séance du conseil municipal du 12 novembre 2026

Actualités de la ville, Ordres du jour déliberations

Le conseil municipal se réunira en séance publique le jeudi 26 juin 2025 à 18h00.

Voici l’ordre du jour :

Motion relative aux ponctions prévues sur les collectivités territoriales dans le projet de loi de finances pour 2027

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire

1 – Mise en place de dispositions tarifaires spécifiques pour les fêtes de Noël 2026 au parking couvert du Diamant

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire

2 – Révision du découpage électoral de la commune et constitution de la Commission de contrôle des listes électorales (CCLE)

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire

3 – Autorisation de présenter la candidature de la CAPA au programme national de renouvellement urbain – ANRU III- pour le périmètre Salines-Noël Franchini 

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire

4 – Attribution d’une subvention complémentaire à l’association de quartier de Pietralba pour l’exercice 2026

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire

Corapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, Adjoint délégué

5 – Individualisation d’une subvention dans le cadre de l’OPAH copropriétés dégradées des Cannes

Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué

6 – Actualisation des droits de réservation des logements sociaux de la ville d’Ajaccio dans le cadre de la gestion en flux des attributions

Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué

7 – Attribution des aides à la pierre et de la prime liée à l’installation d’un ascenseur

Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué

8 – Convention tripartite relative au partage des informations de suivi d’évènements météorologiques

Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué

9 – Festivités de Noël 2026

Rapporteur : Madame Raphaële Deconstanza, Adjointe déléguée

10 – Echange parcellaire entre la Ville d’Ajaccio et la SPL Ametarra – Complétant la délibération n° 2025 – 267 du 11 décembre 2025

Rapporteur : Madame Raphaële Deconstanza, Adjointe déléguée

11 – Convention-cadre de partenariat à titre gratuit relative à la mise en œuvre d’actions intergénérationnelles dans le cadre du projet éducatif local « Zitelli d’Aiacciu »

Rapporteur : Madame Laetitia Costa, Adjointe déléguée

12 – Caisse des Écoles – Avenant n°1 à la convention initiale du 23 avril 2026

Rapporteur : Madame Laetitia Costa, Adjointe déléguée

13 – Adoption du budget supplémentaire de l’exercice 2026 régie des parkings

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

14 – Révision des autorisations de programme du budget supplémentaire 2026 de la régie des parkings

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

15 – Création et modification d’AP/CP au titre de la DM2 du budget principal 2026

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

16 – Création et modification d’AE/CP au titre de la DM2 du budget principal 2026

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

17 – Adoption de la décision modificative 2 de l’exercice 2026 du budget primitif

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

18 – Suivi des actions entreprises par la SPL Ametarra à la suite des observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Corse.

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

19 – Garantie d’emprunt pour un prêt de 1,2 M€ pour la concession d’aménagement de la Miséricorde

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

20 – Demande de fonds de concours pour la patinoire noël 2026

Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué

21 – Fin de dépôt et restitution d’œuvres conservées au Palais-Fesch-musée des Beaux-Arts

Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, Adjoint délégué

22 – Statue de la Vierge Noire conservée à la Chapelle des Grecs — Mesures de conservation préventive et perspective de protection au titre des Monuments historiques 

Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, Adjoint délégué

23 – Programmation prévisionnelle Patrimoines et Palais Fesch-musée des Beaux-Arts 2027

Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, Adjoint délégué

24 – Acquisition au profit du Palais Fesch d’un œuvre représentant Élisa Bonaparte-Baciocchi et son fils Frédéric-Napoléon Baciocchi

Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, Adjoint délégué

25 – Approbation du projet patrimonial de la Ville d’Ajaccio en vue du renouvellement de la convention « Ville d’art et d’histoire »

Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, Adjoint délégué

26 – Modification de la délibération n°2023-295 en date du 15 décembre 2023 – Mise en place de l’indemnité forfaitaire de déplacement pour les agents Coordinateurs du service Langue et culture Corse qui ont essentiellement des fonctions itinérantes

Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée

27 – Modification d’emplois permanents suite au CST du 13 octobre 2026 

Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée

28 – Nomination de 14 agents recenseurs

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre Aresu, Adjoint délégué

29 – Rapports annuels du délégataire pour l’exercice 2025 : délégation de service public du crématorium de la commune d’Ajaccio

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre Aresu, Adjoint délégué

30 – Modification du règlement intérieur de l’Espace Diamant

Rapporteur : Madame Marie-France Colonna d’Istria, Adjointe déléguée

31 – Mise en place de partenariats avec les acteurs économiques insulaires

Rapporteur : Madame Marie-France Colonna d’Istria, Adjointe déléguée

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